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Modèle d'autorisation droit à l'image pour un club
La plupart des autorisations qui circulent dans les clubs ne valent rien : elles mélangent l'entraînement et Instagram, ne disent pas combien de temps, et ne prévoient aucun moyen de revenir en arrière. Voici un modèle qui tient.
Un club qui filme doit pouvoir montrer qu'il a recueilli un accord valable. En pratique, le document signé en début de saison est la seule preuve dont il disposera le jour où un parent pose la question. Encore faut-il qu'il dise les bonnes choses.
Les quatre erreurs qui rendent une autorisation sans valeur
- Mélanger l'analyse et la communication. C'est l'erreur la plus fréquente et la plus coûteuse. Filmer un entraînement pour le revoir en équipe, et publier une photo sur la page Facebook du club, sont deux usages distincts. Une seule case pour les deux rend le consentement invalide, parce qu'il n'est plus libre : le parent qui accepte l'un est forcé d'accepter l'autre.
- Ne pas dire combien de temps. « Pour la durée de l'adhésion » ne veut rien dire quand les vidéos restent en ligne quatre ans plus tard. Une durée chiffrée est le point que vérifie un contrôle.
- Oublier le retrait. Un accord doit pouvoir être retiré aussi facilement qu'il a été donné. S'il n'y a ni adresse ni procédure sur le formulaire, il n'y a pas de retrait possible.
- Faire signer un seul parent sans le dire. Pour un mineur, l'autorisation relève des représentants légaux. Prévoyez la place, et l'avis de l'enfant à partir d'un certain âge.
Le modèle, à copier et à adapter
Remplacez ce qui est entre crochets. Gardez les cases séparées : c'est ce qui fait tenir le document.
Club : [nom du club] — Équipe / catégorie : [catégorie]
Saison : [20XX–20XX]
Je soussigné(e) [prénom, nom], agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de [prénom, nom de l'enfant], né(e) le [date],
1. Enregistrements sportifs (analyse interne)
J'autorise le club à filmer les entraînements et les matchs auxquels participe l'enfant, aux seules fins d'analyse sportive et pédagogique.
Accès : encadrants de l'équipe et joueurs de l'équipe, à l'exclusion de toute autre personne. Les enregistrements ne sont ni publiés, ni diffusés hors de l'équipe.
☐ J'autorise ☐ Je n'autorise pas
2. Communication du club (site, réseaux sociaux, presse)
J'autorise le club à publier des photographies ou vidéos sur lesquelles l'enfant est reconnaissable, sur ses supports de communication.
☐ J'autorise ☐ Je n'autorise pas
3. Durée de conservation
Les enregistrements sportifs sont conservés [durée, par exemple : jusqu'à la fin de la saison suivante], puis supprimés. Les contenus de communication sont retirés sur demande.
4. Retrait de l'accord
Cet accord peut être retiré à tout moment, sans justification et sans conséquence sur la participation sportive de l'enfant, par simple demande à [adresse e-mail du club]. Le club répond dans un délai de [X] jours et indique la suite donnée.
5. Avis de l'enfant
L'enfant a été informé(e) de ce qui précède dans des termes adaptés à son âge et n'a pas exprimé d'opposition. ☐
Responsable du traitement : [nom du club], [adresse], [e-mail].
Hébergement des enregistrements : [prestataire et pays].
Fait à [lieu], le [date]
Signature du représentant légal : ____________________
Signature du second représentant légal (si applicable) : ____________________
Ce qu'il faut écrire à la place des crochets
- La durée. Une saison, ou la saison en cours plus la suivante, sont des durées lisibles et défendables. Évitez « durée indéterminée », qui est exactement ce qu'un contrôle relève.
- Le délai de réponse. Trente jours est un repère courant. L'important n'est pas le chiffre, c'est qu'il existe et que le club s'y tienne.
- L'hébergement. Nommez le prestataire et le pays. Si vous ne savez pas où sont vos vidéos, c'est la première question à poser à votre fournisseur — et son incapacité à répondre est en soi un renseignement.
Ce que le formulaire ne suffit pas à faire
Un document signé ne protège que si la pratique suit. Trois points s'écrivent ailleurs, dans le règlement intérieur :
- Qui a réellement accès. Si les vidéos partent dans un groupe de messagerie, l'engagement « accès limité à l'équipe » est faux le jour même. Voir partager les vidéos sans WhatsApp.
- Ce qui se passe au départ d'un joueur. Question à trancher avant le premier départ, pas au moment où il arrive.
- Qui décide en cas de demande de retrait quand plusieurs joueurs sont dans la même séquence. Le détail de ces trois cas est dans ce que le club doit mettre en place.
Et pour les joueurs majeurs
Le même document convient, sans la partie représentant légal : le joueur signe pour lui-même. Ne présumez pas l'accord d'un adulte parce qu'il est licencié au club — la licence sportive n'emporte pas consentement à être filmé et diffusé.
Questions fréquentes
L'autorisation doit-elle être écrite ?
La loi n'impose pas systématiquement l'écrit, mais c'est au club de prouver qu'il a recueilli un accord valable. Sans document signé, cette preuve n'existe pas : l'écrit est donc la seule pratique tenable.
Faut-il la signature des deux parents ?
L'autorisation relève des représentants légaux. Une seule signature suffit en général, mais prévoyez la place pour la seconde : en cas de séparation ou de désaccord connu, la double signature évite un litige.
Peut-on refuser un enfant dont les parents refusent la vidéo ?
Non. Le consentement n'est valable que s'il est libre : il ne peut pas conditionner la participation sportive. C'est précisément pour cela que le refus doit figurer comme une case à cocher, à égalité avec l'accord.
Combien de temps garder les vidéos ?
La loi ne fixe pas de durée pour des vidéos d'entraînement : c'est au club de la définir et de s'y tenir. Une saison, ou la saison en cours plus la suivante, est un repère défendable, à condition d'être écrit dans l'autorisation et appliqué.
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